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- CONTRAT DE LICENCE DE L旦TILISATEUR FINAL DE DIVXNETWORKS, INC.
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- VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES TERMES ET CONDITIONS SUIVANTES AVANT D旦TILISER
- CE PRODUIT. IL CONTIENT LE LOGICIEL DONT L旦TILISATION EST CONCノDノE SOUS LICENCE
- PAR DIVXNETWORKS, INC., タ SES CLIENTS POUR UNE UTILISATION UNIQUEMENT DE LA
- MANIネRE STIPULノE DANS LE PRノSENT CONTRAT. SI VOUS N但CCEPTEZ PAS LES TERMES ET
- CONDITIONS DE CE CONTRAT, N旦TILISEZ PAS LE LOGICIEL. L旦TILISATION, MハME
- PARTIELLE, DE CE LOGICIEL SIGNIFIE QUE VOUS ACCEPTEZ CES TERMES.
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- CONCESSION DE LICENCE : DivXNetworks, Inc. (le "Fournisseur de licence") vous
- conc鐡e cette licence personnelle, limit馥, non exclusive, non transf駻able, non
- cessible seulement pour utiliser une seule copie des Logiciels int馮r駸 sous
- licence sur un unique ordinateur par un unique utilisateur, et seulement si vous
- respectez les termes et conditions de ce Contrat. Le pr駸ent document est une
- licence expresse pour une utilisation limit馥 et non une cession, une vente ou
- un autre transfert des Logiciels int馮r駸 sous licence ou des droits de
- propri騁 intellectuelle du Fournisseur de licence.
-
- SANCTION : En ouvrant l弾nsemble de fichiers contenant ce logiciel, vous
- acceptez d底tre li ce Contrat l馮alement valide et vous acceptez de respecter
- les lois de propri騁 intellectuelle et tous les termes et conditions de ce
- Contrat. Vous acceptez 馮alement de prendre les mesures n馗essaires pour
- garantir que les termes et conditions de ce contrat ne sont enfreints par aucune
- personne ou entit sous votre contre or dans votre service.
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- PROPRIノTノ DU LOGICIEL : Le Fournisseur de licence et/ou ses affili駸 ou filiales
- sont propri騁aires de certains droits qui peuvent exister de temps en temps dans
- cette juridiction ou dans toute autre juridiction, 騁rang鑽e ou am駻icaine, sous
- les lois concernant les droits de brevet, les droits d誕uteur, les droits de
- publicit駸, les droits moraux, les secrets commerciaux, les marques de commerce,
- la concurrence d駘oyale ou d誕utres protections du m麥e genre, sans se soucier
- si de tels droits ou protections sont ou non enregistr駸 ou rendus opposables
- (les ォ Droits de propri騁 intellectuelle サ), dans le logiciel et le mat駻iel,
- ainsi que toute documentation explicative (y compris cr饌tion, syst鑪es et
- utilisateur) et d誕utres mat駻iels utiliser en rapport avec de tels logiciels
- (d駸ign駸 ci-apr鑚 par l弾xpression ォ Logiciels int馮r駸 sous licence サ). TOUS
- LES DROITS DE PROPRIノTノ INTELLECTUELLE LIノS AUX LOGICIELS INTノGRノS SOUS LICENCE
- APPARTIENNENT ET RESTERONT LA PROPRIノTノ DU FOURNISSEUR DE LICENCE.
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- RECHERCHE DE VERSIONS : Ce Logiciel effectuera des recherches de versions. Cela
- n段mplique pas l弾nvoi d段nformations de votre ordinateur vers nos serveurs,
- mais cela implique la connexion du logiciel nos serveurs pour obtenir une
- liste des mises jour disponibles.
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- BANNIネRES : Ce logiciel t駘馗hargera des banni鑽es depuis nos serveurs et les
- affichera dans l段nterface utilisateur graphique du logiciel. Un message sera
- envoy du logiciel vers nos serveurs indiquant qu置ne banni鑽e a 騁 d駘ivr馥.
- Aucune identification personnelle ne sera envoy馥 avec ce message.
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- INSTALLATION DU LOGICIEL : Lorsque le logiciel est install, une identification
- d段nstallation est envoy馥 vers nos serveurs. Cette identification
- d段nstallation est utilis馥 uniquement pour suivre le nombre d段nstallations et
- les comparer aux t駘馗hargements. Elle n弾st pas personnellement identifiable.
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- INSTALLATION DU DIVX PLAYER : L段nstallation du DivX Player vous permet de vous
- abonner au bulletin d段nformations 駘ectronique de DivXNetworks et de vous
- abonner pour recevoir des messages de la part de nos partenaires. Si vous vous
- abonnez l置n de ces services, vous recevrez des messages r馮uli鑽ement de la
- part de DivXNetworks. Votre adresse 駘ectronique ne sera pas divulgu馥 des
- tiers. Par ailleurs, au cours de l段nstallation du Player, vous pouvez envoyer
- des informations concernant la configuration du syst鑪e de votre ordinateur
- DivXNetworks. Ces informations ne sont pas personnellement identifiables et sont
- utilis馥s uniquement pour am駘iorer la performance du DivX Player sur les
- syst鑪es typiques des utilisateurs DivX.
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- PAS D旦TILISATION COMMERCIALE : Ce Contrat de licence vous donne le droit
- d置tiliser le Logiciel pour une utilisation personnelle uniquement.
- L置tilisation commerciale du Logiciel ou des produits r駸ultants de son
- utilisation n弾st pas autoris馥 par ce Contrat de licence.
-
- PAS DE CONVERSION DE CODE : Vous n底tes pas autoris utiliser ce Logiciel avec
- un produit logiciel ou mat駻iel commercial (ォ Produit commercial サ) dont le but
- est de ォ convertir les codes サ ou de convertir le contenu vid駮 DivX en un
- format vid駮 diff駻ent. Un produit commercial est un produit qui g駭鑽e
- directement ou indirectement des revenus pour son auteur et/ou 馘iteur.
-
- RESTRICTIONS :
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- (a) Vous n底tes pas autoris copier, modifier, combiner, vendre, donner en
- cr馘it bail, redistribuer, c馘er ou transf駻er de quelque fa輟n que ce soit les
- Logiciels int馮r駸 sous licence, m麥e partiellement.
-
- (b) Vous pouvez effectuer une seule copie des mat駻iels inclus dans l弾mballage
- ou autrement li駸 aux Logiciels int馮r駸 sous licence uniquement des fins de
- sauvegarde.
-
- (c) Vous n底tes pas autoris effectuer l段ng駭ierie invers馥, la
- d馗ompilation, la traduction, le d駸assemblage, le d馗hiffrage, le d馗ryptage ou
- toute autre tentative de d馗ouverte du code source des Logiciels int馮r駸 sous
- licence parce que les Logiciels int馮r駸 sous licence contiennent du mat駻iel
- qui appartient au Fournisseur de licence. Vous ne pouvez pas autrement modifier,
- alt駻er, adapter, porter ou combiner les Logiciels int馮r駸 sous licence.
-
- (d) Vous ne pouvez pas supprimer, alt駻er, d馮rader, surimprimer ou autrement
- cacher les avis de droits d誕utres, les marques de service, les marques de
- commerce du fournisseur de licence.
-
- (e) Vous acceptez que les Logiciels int馮r駸 sous licence ne seront pas
- exp馘i駸, transf駻駸 ou export駸 vers d誕utres pays ou utilis駸 d置ne mani鑽e
- interdite par une agence gouvernementale ou par des lois, restrictions ou
- r馮ulations d弾xportation.
-
- (f) Vous ne pouvez pas publier ou distribuer de fa輟n 駘ectronique ou imprim馥
- les mat駻iels inclus ou li駸 aux Logiciels int馮r駸 sous licence, y compris le
- code d弛bjet, la documentation, les fichiers d誕ide, les exemples et les tests
- de performance.
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- TERMES : Cette licence est valide jusqu' la fin du contrat. Vous pouvez y
- mettre fin tout moment en d駸installant les Logiciels int馮r駸 sous licence et
- en d騁ruisant toutes les copies des Logiciels int馮r駸 sous licence. En cas de
- r駸iliation, vous acceptez de d駸installer les Logiciels int馮r駸 sous licence
- et de retourner ou d騁ruire toutes les copies des Logiciels int馮r駸 sous
- licence, de toute documentation qui les accompagne et de tout autre mat駻iel
- associ.
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- LノGISLATION APPLICABLE : Le pr駸ent Contrat de licence est r馮i par la
- l馮islation de l'ノtat de Californie, ainsi que les lois en vigueur aux ノtats-
- Unis, en excluant leurs conflits de principes l馮aux. La convention des Nations
- unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (1980) ne sera
- pas prise en compte dans ce contrat de licence.
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- GARANTIES ET NON RESPONSABILITノ :
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- SAUF COMME EXPRESSノMENT FOURNI AUTREMENT DANS UN ACCORD ノCRIT ENTRE LE
- FOURNISSEUR DE LICENCE ET VOUS, LES LOGICIELS INTノGRノS SONT FOURNIS ォ TELS
- QUELS サ SANS GARANTIE D但UCUNE SORTE QUELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE, Y
- COMPRIS MAIS SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR MARCHANDE OU
- D但DAPTABILITノ タ TOUT OBJECTIF PARTICULIER, OU DE NON CONTREFAヌON. GARANTIE DE
- NON CONTREFAヌON. SANS LIMITER CE QUI SUIT, LE FOURNISSEUR DE LICENCE NE GARANTIT
- PAS QUE i) LES LOGICIELS INTノGRノS SATISFERONT タ VOS BESOINS, (ii) L旦TILISATION
- DES LOGICIELS INTノGRノS SERA NON INTERROMPUE, SノCURISノ, OU SANS ERREUR (iii) LES
- RノSULTATS QUI PEUVENT ハTRE OBTENUS タ PARTIR DE L旦TILISATION DES LOGICIELS
- INTノGRノS SERONT EXACTS OU FIABLES, (iv) LA QUALITノ DES LOGICIELS INTノGRノS SERA
- CONFORMES タ VOS ENTENTES, (v) LES ERREURS DANS LES LOGICIELS INTノGRノS SERONT
- CORRIGノES, ET/OU (vi) VOUS POUVEZ UTILISER, PRATIQUER, EXノCUTER OU ACCノDER AUX
- LOGICIELS INTノGRノS SOUS LICENCE SANS ENFREINDRE LES DROITS DE PROPRIノTノ
- INTELLECTUELLE OU D但UTRES DROITS. CERTAINS ノTATS OU JURIDICTIONS NE
- RECONNAISSENT PAS L脱XCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU LES LIMITATIONS
- CONCERNANT LA DURノE DE VALIDITノ D旦NE GARANTIE IMPLICITE. PAR CONSノQUENT, LES
- LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S但PPLIQUER タ VOUS. SI LA LノGISLATION DE LA
- CALIFORNIE N脱ST PAS TENUE D但PPLIQUER CE CONTRAT POUR QUELQUE RAISON QUE CE
- SOIT, ALORS DANS LES JURIDICTIONS DANS LESQUELLES LES GARANTIES, REPRノSENTATIONS
- ET/OU CONDITIONS DE TOUT TYPE NE PEUVENT PAS ハTRE DノCLINノES, CES GARANTIES,
- REPRノSENTATIONS ET/OU CONDITIONS SONT : (1) LIMITノES タ UNE PノRIODE DE SOIT (A)
- TRENTE (30) JOURS タ PARTIR DE LA DATE DE L丹UVERTURE DE L脱MBALLAGE CONTENANT
- LES LOGICIELS INTノGRノS OU (B) LA PノRIODE LA PLUS COURTE AUTORISノE PAR LA LOI
- DANS LA JURIDICTION APPLICABLE SI UNE LIMITATION DE TRENTE (30) JOURS NE PEUT
- PAS ハTRE APPLIQUノE, ET (2) LA SEULE RESPONSABILITノ POUR TOUTE VIOLATION DE CE
- TYPE DE GARANTIE, REPRノSENTATION ET/OU CONDITION SERA DE VOUS FOURNIR UNE
- NOUVELLE COPIE DES LOGICIELS INTノGRノS.
-
- EN AUCUN CAS LE FOURNISSEUR DE LICENCE OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT ハTRE
- TENUS POUR RESPONSABLES ENVERS VOUS OU UN QUELCONQUE TIERS DE TOUT DOMMAGE
- DIRECT, INDIRECT, CONSノCUTIF, ACCESSOIRE OU PARTICULIER, Y COMPRIS LES DOMMAGES
- RノSULTANT DE PERTE D旦TILISATION, DE DONNノES OU DE PROFITS, MハME SI LE
- FOURNISSEUR DE LICENCE A ノTノ AVERTI DE LA POSSIBILITノ DE TELS DOMMAGES, ET EN
- CAS DE THノORIE DE RESPONSABILITノ RノSULTANT DE OU EN RAPPORT AVEC L旦TILISATION
- DES LOGICIELS INTノGRノS. CERTAINES JURIDICTIONS INTERDISENT L脱XCLUSION OU LA
- LIMITATION DE RESPONSABILITノ POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSノCUTIFS. PAR
- CONSノQUENT, LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S但PPLIQUER タ VOUS. CES
- LIMITATIONS S但PPLIQUERONT NONOBSTANT TOUT ノCHEC D丹BJECTIF ESSENTIEL DE TOUTE
- ACTION EN JUSTICE.
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- DIVISIBILITノ : Dans le cas o une disposition de ce contrat de licence est
- trouv馥 non valide, ill馮ale ou non applicable, la validit, la l馮alit et
- l誕pplication des autres dispositions ne seront en aucun cas affect馥s ou
- alt駻馥s et une disposition valide, l馮ale et applicable d段ntention et d段mpact
- 馗onomique similaires la remplacera.
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- INTノGRALITノ DU PRノSENT CONTRAT DE LICENCE : Le pr駸ent Contrat de licence
- constitue l段nt馮ralit du contrat entre vous et DivXNetworks, Inc., quant aux
- mati鑽es ci夜nonc馥s et remplace l弾nsemble des contrats pr馗馘ents, 馗rits ou
- oraux, relatifs au Logiciel et peut 黎re annul uniquement par un document 馗rit
- et sign de la part des deux parties.
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- DivXNetworks, Inc.
- 10350 Science Center Drive
- Building 14, Suite 140
- San Diego, California 92121
- 11 Ao皦 2004
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